Centrales Villageoises

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L'émergence d'un projet "Centrales Villageoises"

L'émergence d'un projet passe par plusieurs étapes qui vont des premiers questionnements sur l'intérêt de monter un projet citoyen au choix du modèle "Centrales Villageoises" et à l'entrée dans le réseau, acté par le comité d'engagement. Ces étapes sont décrites ci-dessous et résumées dans le schéma en bas de page.

Le terme "Centrales Villageoises" est protégé à l'INPI et ne peut être utilisé indépendamment de la démarche décrite sur ce site web.

1 - SITUER LES "CENTRALES VILLAGEOISES" PARMI LES PROJETS PARTICIPATIFS

Il existe plusieurs façons d'associer citoyens et collectivités dans les projets de production d'énergie renouvelable. Certaines solutions permettent uniquement une participation financière tandis que d'autres donnent accès à la gouvernance des projets : la population locale est amenée à jouer un rôle fort dans l'orientation du projet mené. Les Centrales Villageoises s'inscrivent dans ce deuxième schéma. Avant de lancer un projet de Centrales Villageoises il convient donc de s'assurer que c'est un modèle qui répond au besoin et dont on est en phase avec les valeurs.

  

Le diaporama suivant (sept. 2017) illustre les différentes formes de participation financière existantes et situe le modèle des Centrales Villageoises dans le panorama présenté.

 La brochure suivante (nov. 2016) présente les différentes formes d'investissement participatif en donnant des exemples.

2 - Comprendre rapidement le modèle des Centrales Villageoises

Les Centrales Villageoises reposent sur un modèle de développement territorial des énergies renouvelables. Conçues comme des outils au service des citoyens, des collectivités et des entreprises locales, elles doivent permettre de fédérer un ensemble d'acteurs locaux pour réaliser des projets de production d'énergie de qualité. Les valeurs défendues sont l'ancrage local, la gouvernance citoyenne, le lien aux collectivités, le partage des ressources, le développement économique local, la prise en compte d'enjeux territoriaux transverses (enjeux paysagers, éducatifs, etc.)

Avant de démarrer tout projet de Centrales Villageoises, il convient de s'assurer de son adhésion aux principes de la Charte des Centrales Villageoises. Contacter des sociétés Centrales Villageoises existantes est un préalable nécessaire avant d'aller plus loin.

Par ailleurs, le modèle proposé est de type "clé-en-mains" avec un ensemble d'outils et de services mutualisés mis à disposition : tous les projets sont ainsi développés selon un modèle commun, avec des adaptations retravaillées localement.

La démarche n'est pas libre de droit : le nom "Centrales Villagesoies" est protégé à l'INPI et les nouveaux projets doivent être agréés par le comité des engagemets des Centrales Villageoises.

 

Présentation du modèle des Centrales Villageoises et Charte des Centrales Villageoises

En mars 2016, Energie Partagée a organisé un cycle de 3 webinaires sur les Centrales Villageoises. Ils sont revisionnables ci-dessous et permettent de répondre dans un premier temps aux questions qui se posent lors du lancement d'un premier projet.

      
 
          

Webinaire n°1: démarche globale

Webinaire n°2 : aspects juridiques/financiersWebinaire n°3: Outils et essaimage
      

[Web'EnR] : Introduction à la démarche des Centrales villageoises photovoltaïque from Energie Partagée on Vimeo.

[WEB'EN] : Zoom sur deux projets de centrales villageoises from Energie Partagée on Vimeo.

Outils et service pour monter un projet de centrales villageoises from Energie Partagée on Vimeo.

 

3 - LANCER UNE DEMARCHE DE CENTRALES VILLAGEOISES

Qui peut porter un projet de centrales villageoises?

L'initiative peut venir d'une collectivité, ou d'un territoire au sens large. Elle peut également venir d'un groupe de citoyens ou d'une association locale, et dans ce cas les porteurs de projet devront obtenir le soutien des collectivités locales. Les centrales villageoises s'inscrivent en effet dans les objectifs énergétiques des territoires, elles participent du développement local, et doivent de fait être soutenues par les élus pour pouvoir réussir.

Sur quel territoire?

La définition du territoire du projet est une étape fondamentale. Le territoire correspond à l'ensemble des communes sur lesquelles la future société locale pourra porter des projets de production d'énergie renouvelable. Il doit être cohérent sur le plan géographique et économique (même bassin de vie) et permettre une relation de proximité avec les acteurs locaux. Le territoire de la future société "Centrales Villageoises" doit faire partie d'un territoire de projet qui porte des objectifs énergétiques (par exemple au sein d'un plan climat). Il ne doit pas être de taille trop réduite pour permettre un développement significatif de projets ENR ni trop grand pour permettre un fonctionnement souple et efficace de la société locale dont l'organe de gestion sera constitué principalement d'habitants ou de structures implantées sur le territoire. le territoire d'intervention d'une société "Centrales Villageoises" ne correspond pas nécessairement à un territoire administratif (de type communauté de communes). Il doit d'abord réunir des communes dont les habitants et les élus partagent l'envie de porter un projet commun.

L'expérimentation initale des Centrales Villageoises a eu lieu au sein de Parcs naturels régionaux. Aujourd'hui l'essaimage a lieu sur tout type de territoire, y compris hors PNR. L'aproche est cependant plutôt centrée sur le milieu rural, même s'il n'est pas exclu que des projets puissent voir le jour en milieu urbain. 

Avec quels moyens?

Le lancement d'une démarche de Centrales Villageoises nécessite parfois un accompagnement sur la phase d'animation. Celui-ci peut être fait par les collectivités, un Espace Info Energie, un prestataire externe, etc. Il a vocation à aider le collectif à se structurer et à se familiariser avec les différentes étapes du développement d'un projet.

Pour la phase de développement, la démarche Centrales Villageoises requiert l'intervention d'un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage ou Maître d'Oeuvre, bureau d'études professionnel qui va acccompagner la société Centrales Villageoises sur tous les aspects techniques de son projet de production (études détaillées, dossier de consultation des entreprises, suivi de chantier...).

Dans tous les cas il convient de bien évaluer en amont le temps de travail et la sous-traitance nécessaires au lancement  d'une démarche. Le financement dépendra de la configuraiton locale (financement dans le cadre d'un TEPOS, d'un PCET, implication directe d'un groupe de citoyens, etc.).

  

Ce document donne un aperçu de l'organisation à prévoir (et notamment du temps à passer) sur chacune des actions du lancement d'une démarche de Centrales Villageoises.

 

4 - REALISER UNE PREMIERE ANIMATION LOCALE

L'organisation des premières réunions publiques

Une première phase de mobilisation locale au travers de réunions publiques permet de sonder l'intérêt du territoire pour la démarche. On, propose de suivre les étapes suivantes :

  • une première réunion publique, répétée 3 ou 4 fois sur les communes du territoire (en fonction de sa taille) afin de présenter les enjeux généraux sur le climat, les enjeux locaux sur le développement des énergies renouvelables et de décrire la démarche de centrales villageoises sur la base des exemples existants.
  • une deuxième réunion publique, répétée également dans plusieurs communes du territoire afin de présenter plus précisément les centrales villageoises : le montage juridique et financier, les enjeux paysagers, la méthodologie de projet, etc. Cette 2e vague de réunions doit donner naissance à la création de 2 groupes de travail : l'un sur la constitution d'une société locale, et l'autre sur la définition d'un premier projet photovoltaïque.
  • une réunion spécifique avec les élus du territoire afin de leur présenter le concept en détail et de débattre avec eux de leur intérêt de participer ou non à une société locale (choix entre SCIC et SAS).

SUPPORTS DE COMMUNICATION

   

Guide d'aide aux réunions publiques : principaux conseils pour organiser le déroulment des premières réunions publiques.

 Présentation du projet Centrales Villageoises photovoltaïques (août 2017)
 FAQ sur le projet et le photovoltaïque en général
 PLAQUETTE DE PRESENTATION des Centrales Villageoises

MEDIATHEQUE

 
   LES FILMS DES CENTRALES VILLAGEOISES
 

De nombreux films ont été réalisés sur les Centrales Villageoises, soit sur la démarche globale, soit sur certains projets précis. Ils sont une source de témoignage très efficace en réunion publique.

 PHOTOTEQUE
 La photothèque propose le téléchargement de nombreuses photos des différentes installations réalisées par des sociétés Centrales Villageoises. Les crédits photos doivent ête respectées dans l'utilisation qui en est faite.

 

5 - Prendre contact avec les Centrales Villageoises

Une fois ces étapes préliminaires franchies, il convient de prendre contact avec le comité d'engagement des  Centrales Villageoises afin de faire part de son intérêt pour la démarche et de son envie de rejoindre le réseau.

Le comité d'engagement est constitué d'une dizaine de membres du réseau des Centrales Villageoises qui actent l'entrée dans le réseau des nouveaux projets sur la base d'un questionnaire et d'entretiens téléphoniques. La conformité à la Charte des Centrales Villageoises est ainsi vérifiée et, le cas échéant, des modifications peuvent être demandées. Le comité d'engagement vérifie également par la suite le contenu des statuts de la société locale et leur conformité aux statuts types.

L'entrée dans le réseau des Centrales Villageoises, une fois actée par le comité d'engagement, donne accès à l'ensemble des outils et services mutualisés entre tous les membres.

Synthèse des étapes de la phase EMERGENCE