DEV_TECH_13_ACTE_ENGAGEMENT
Modèle d'acte d'engagement pour la consultation des installateurs
Source : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_14_REGL_CONSULTATION
Modèle de règlement de consultation à intégrer dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Source : Association des Centrales Villageoises
DEV_TECH_21_MODELE DPGF
Modèle de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) pour les consultation d'installateurs
Source : Association des Centrales Villageoises
REAL_TECH_PROVISOIRE_modele_deleg_creance_centrale_achats
Modèle provisoire de délégation de créance - centrale d'achats
Source : Association des Centrales Villageoises