Assurance

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Contrat MAIF - Energie Partagée

Energie Partagée et la MAIF se sont rapprochés pour créer une offre d'assurance adaptée aux projets de grappes photovoltaïques portés par des collectifs citoyens. Voir la présentation de l'offre sur le site d'Energie Partagée et sur le site de la MAIF.

L'offre est ouverte à tous les collectifs citoyens portant des projets labellisés par Energie Partagée. Le modèle des Centrales Villageoises respectant pleinement les exigences de la charte d'Energie Partagée, cette labellisation est désormais automatiquement accordée aux Centrales Villageoises : les Centrales Villageoises peuvent donc solliciter l'offre MAIF.

Les Centrales Villageoises utilisent désormais majoritairement l'offre de la MAIF pour assurer leurs installation photovoltaïques.

Contrat MMA

Un contrat complet d’assurance avec MMA négocié au niveau national existe également.

La police MMA prévoit un barème de cotisation selon le montant du matériel (hors pose) et le montant des recettes attendues. Le coût exact ne peut donc être connu qu’une fois l’installateur choisi, pour avoir le montant du matériel. Mais il est également indispensable d’avoir un contrat effectif avant le démarrage des travaux. Il faut donc finaliser ce contrat rapidement entre le choix de l’installateur et le début des travaux. Un contact préliminaire avec MMA sera utile pour anticiper la démarche.

DEUXIEME TRANCHE : dans le cas de la réalisation d’une 2e tranche, le contrat MMA initial est étendu en recalculant le barème par rapport aux nouveaux montants cumulés de matériel et de recettes, ce qui est plus intéressant économiquement que de souscrire 2 contrats distincts.

 Les points de vigilance

  • Avoir un contrat d'assurance effectif avant travaux pour toutes les installations
  • Ne pas aller dans les agences locales MMA qui ne connaissent pas la police négociée au niveau national